Conseil de gouvernement

Conseil de gouvernement du lundi 06 septembre 2021

Conseil de gouvernement du lundi 06 septembre 2021 Projet de décret relatif aux autorisations de tournage des œuvres cinématographiques et audiovisuelles

Le Conseil de gouvernement, réuni lundi à Rabat par visioconférence, sous la présidence du Chef du gouvernement Saâd Dine El…

Réunion lundi 06 septembre 2021 du Conseil de gouvernement Un Conseil de gouvernement se tiendra, lundi prochain, avec à l'ordre du jour l’examen de neuf projets de décret.

Réunion lundi 06 septembre 2021 du Conseil de gouvernement Un Conseil de gouvernement se tiendra, lundi prochain, avec à l'ordre du jour l’examen de neuf projets de décret.

Le premier projet est relatif au registre public des bénéficiaires effectifs des sociétés créées au Maroc et des dispositions…

Conseil de gouvernement du lundi 23 août 2021

Conseil de gouvernement du lundi 23 août 2021 Projet de décret relatif à l'usage licite du cannabis

Le conseil de gouvernement réuni lundi sous la présidence du chef du gouvernement Saad Edine Otmani, a adopté le projet de décret no 2.21.642 portant application des articles 32 et 35 de la…

Réunion lundi 23 Août 2021  du Conseil de gouvernement

Réunion lundi 23 Août 2021 du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra lundi avec à l'ordre du jour l'examen de quatorze projets de décrets, dont un portant application des articles 32 et 35 de la loi relative aux usages…

Réunion jeudi 24 juin 2021 du Conseil de gouvernement

Réunion jeudi 24 juin 2021 du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se réunira ce jeudi avec à l'ordre du jour un exposé sur la politique nationale de lutte contre la violence à l’égard des femmes à l’horizon 2030. Le Conseil…

Le Chef du gouvernement : L’allégement des restrictions à la mobilité des voyageurs de et vers le Royaume est accompagné d’autres mesures pour protéger les citoyens.

Le Chef du gouvernement : L’allégement des restrictions à la mobilité des voyageurs de et vers le Royaume est accompagné d’autres mesures pour protéger les citoyens.

Le Chef du gouvernement, M. Saad Dine El Otmani a affirmé que la décision d’alléger les restrictions appliquées à la mobilité…

Travaux du Conseil de gouvernement du 10 juin 2021

Travaux du Conseil de gouvernement du 10 juin 2021

La situation épidémiologique au Maroc est maitrisée, a affirmé le chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, assurant que le Royaume a pu éviter le pire concernant le nombre des cas graves…

Travaux du Conseil de gouvernement du 27/05/2021

Travaux du Conseil de gouvernement du 27/05/2021

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi en visioconférence sous la présidence du chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de loi N°33.21 modifiant et complétant la loi…

Conseil de gouvernement du mercredi 12 mai 2021

Conseil de gouvernement du mercredi 12 mai 2021

Les mesures de précaution prises précédemment pour lutter contre la propagation du Covid-19 ne subiront aucun changement durant les jours de l'Aïd Al Fitr, a annoncé, mercredi, le Chef du…

Réunion mercredi 12 Mai 2021 du Conseil de gouvernement

Réunion mercredi 12 Mai 2021 du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra mercredi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi…

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